Article I. La séquence démocratique.
.....Sont exprimés tous les suffrages non blanc ni nul.
.....Le vote blanc est réputé exprimé chaque fois qu'il emporte une majorité absolue. Il annule le scrutin. Il est alors procédé à un nouveau scrutin.
.....Est inscrit d'office sur les listes électorales à sa majorité et peut voter tout national français des deux sexes jouissant de ses droits civils et politiques.
.....Cette inscription s'annule à la demande expresse de l'électeur et reprend effet par le même moyen.
.....Son retrait par un citoyen des listes électorales entraîne pour sept ans la déchéance de ses droits politiques. Durant ce temps, il ne peut ni voter, ni être élu.
Article III. L'opinion publique.
.....Au cours d'un SOR, l'abstention confirme l'élu dans sa fonction tandis qu'une majorité absolue de votes blancs le désavoue et déclenche un scrutin démocratique.
.....Au terme de six ans sans alternance, il est automatiquement procédé à un scrutin démocratique la septième année.

